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Association Sportive Caluire Natation

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Statut et Reglement interieur

Pour toute l'association

Statut et Reglement interieur

L’Association Sportive de Caluire Natation est une des sections de l’Association Sportive de Caluire-et-Cuire Omnisports, association loi 1901. Son siège est situé à la piscine municipale de Caluire-et-Cuire – 310, avenue Elie Vignal 69 300 Caluire-et-Cuire.

Nos statuts

L'Association Sportive de Caluire-et-Cuire Omnisports a pour objet la pratique de l'éducation physique des sports. Sa durée est illimitée. Son siège est au 3 chemin de Crépieux 69 300 Caluire-et-Cuire. Elle a été déclarée à la Préfecture du Rhône sous le n° 1301, le 29 Mars 1946 (Journal Officiel du 20 avril 1946 P. 3340) et agréée par Jeunesse et Sports sous le numéro 3825. Elle comporte un certain nombre de sections qui ne disposent pas de la personnalité morale et n'ont aucune indépendance juridique.

Les statuts de l'Association Sportive de Caluire-et-Cuire

Nos réglements

Vous pouvez prendre connaissance de notre Règlement intérieur dans le document ci-dessous.

Le présent règlement vient compléter :

  • le Règlement Intérieur Municipal, affiché dans l’enceinte de la piscine
  • le Règlement Intérieur de l’A.S. Caluire-et-Cuire Omnisports affiché dans l’enceinte de la piscine et disponible sur le site http://ascaluire.free.fr/reglement/index.html.

En cas de dispositions contraires, c’est le Règlement Intérieur Municipal qui s’applique prioritairement puis le Règlement Intérieur de l’A.S. Caluire-et-Cuire Omnisports et enfin le Règlement Intérieur de l’A.S. Caluire Natation.

Seul le Président de l’A.S. Caluire-et-Cuire Omnisports a qualité pour prendre une décision face à toute situation ou toute difficulté non prévue par le présent règlement.

Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez nous contacter par mail : ascnatation@orange.fr ou par téléphone : 04 37 92 05 19

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